François Creze


De: CREZE Francois
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: François CREZE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 mai 2011
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
a_sa_demande
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000023603286(source JORF)
admission
19 Février 201119/02/2011
De: François CREZE
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A(source BOMJ)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: François Creze
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président
Remplace:M. Michel Rancoule
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JORFTEXT000000277754(source JORF)
nomination
07 Septembre 200707/09/2007
De: François Creze
président de chambre à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: François Creze
président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France chargé de la chambre détachée à Cayenne
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: François Creze
président du tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Président de la chambre détachée à Cayenne
Remplace:
Mme Fontaine
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000756608(source JORF)
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Crézé (François, Hubert)
président du tribunal de grande instance de Quimper ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
28 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: François Creze
président du tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Président
Remplace:
M. Atthenont
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.